Mentions légales
Les informations essentielles concernant l’édition, l’hébergement et le fonctionnement juridique de Cueilléo.
Éditeur du site
Cueilléo est actuellement un projet édité à titre personnel par :
Giorgio Canu
Contact : cueilleo.admin@gmail.com
Adresse provisoire : elle sera remplacée par une adresse au nom du domaine lors de la mise en ligne.
Cueilléo est édité à titre personnel, sans structure commerciale et sans activité payante. Une structure sera créée si le service ouvre des services payants ; les mentions seront alors complétées.
Hébergement
Aucun hébergeur professionnel à ce jour. Cueilléo fonctionne pendant sa phase de préparation sur un ordinateur personnel, à accès restreint, et n’est pas ouvert au public.
Le nom, l’adresse et le numéro d’identification de l’hébergeur seront inscrits ici avant toute ouverture au public, comme la loi l’impose.
Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, logo, structure du site et contenus originaux de Cueilléo sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers.
Toute réutilisation qui dépasse les usages autorisés par la loi nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits concerné.
Données personnelles
Pour connaître les données susceptibles d’être traitées par Cueilléo, les finalités de ces traitements et vos droits, consultez la Politique de confidentialité.
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Conditions d’utilisation
L’utilisation des services Cueilléo est encadrée par les Conditions générales d’utilisation (CGU).
Droit applicable et contact
Le site est destiné en priorité aux utilisateurs situés en France. Pour toute question concernant le site ou son fonctionnement : cueilleo.admin@gmail.com.
